Mentions légales

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Dernière mise à jour : 2 octobre 2026


Éditeur du site et de l'application

Emeric SAUNIER Entrepreneur individuel 10 rue du Gers, 31170 Tournefeuille, France

Activité : édition de logiciels applicatifs. L'exercice de cette activité n'est pas soumis à autorisation ni à inscription à un ordre professionnel.


Hébergement

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Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

Les services de l'application (serveur intermédiaire, cartes, tableau de bord) sont hébergés par Cloudflare, Inc. (mêmes coordonnées).

Les comptes utilisateurs sont hébergés par :

Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North, Singapour 318992 — infrastructure de traitement située dans l'Union européenne — supabase.com

L'application mobile est distribuée par Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande.


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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application — structure, textes, illustrations, logos, photographies, code, moteurs de calcul, base de connaissances — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Emeric SAUNIER ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Contenus sous licence libre intégrés à l'application — les attributions détaillées figurent dans l'application et sur demande à contact@cadevia.app :

RessourceTitulaire / sourceLicence
Fond de carte, courbes de niveau, couches plein air© les contributeurs OpenStreetMapODbL 1.0
Modèle numérique de terrainCopernicus GLO-30 (ESA / Union européenne)Licence Copernicus
Table de composition nutritionnelleCiqual — ANSESLicence Ouverte / Etalab 2.0
Données nutritionnelles de chaînes de restaurationMenuStat (NYC DOHMH)CC0 1.0
Données produits alimentairesOpen Food FactsODbL 1.0
Bibliothèque d'exercices et illustrationsfree-exercise-dbDomaine public
Données météorologiquesOpen-MeteoCC BY 4.0

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Tout contenu illicite peut nous être signalé à contact@cadevia.app. Nous accusons réception et traitons le signalement dans les meilleurs délais.


Crédits

Conception et développement : Emeric SAUNIER.